Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB
Monsieur Pierre BORMANS

Numéro de dépôt :
1567444
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/1999

Présentation de la marque PB

Déposée le 22 décembre 1989 par monsieur Pierre BORMANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pierre BORMANS domicilié(e) 5, rue du Tertre , 44777 CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT PI - France.

La marque PB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB est expirée depuis le 22 décembre 1999.

Pierre BORMANS a également déposé les autres marques suivantes : B , BORMANS , PB , PB , PB , B , BORMANS NANTES-FRANCE


Monsieur Pierre BORMANS - 5, rue du Tertre , 44777 CARQUEFOU - France


COMEXPORT PI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et notamment tous composants pour cycles, motocycles; pièces de moteurs à combustion